Groupe de travail « Dématérialisation des Documents d'Urbanisme » du CNIG

Numéro de la newsletter : 82

Le Groupe de Travail « Dématérialisation des Documents d'Urbanisme » de la commission données du CNIG s’est réuni le 29 novembre dernier, avec l’ordre du jour suivant :

  1. Revue de l’appel à commentaires CNIG du projet de standard PLU/CC v2017 et des CSMD-DU et CSMD-SUP (SG1&4) ;
  2. Standardisation PSMV (point d’avancement SG2) ;
  3. Propositions de symbolisation (point d’avancement SG5) ;
  4. Projet de standard SCOT simplifié au périmètre et pièces réglementaires ;
  5. Structuration du règlement d’urbanisme.

 

Le PDF du compte-rendu du groupe de travail est disponible ici.